Le vol par ruse, différent de celui par fausse qualité, soit être démontré. J’ai traité 2 cas pratiques cette semaine au cours de ma tournée en région cannoise qui m’ont amené à relire précisément les garanties qui peuvent s’appliquer ou non selon les contrats d’assurance.
Le vol par ruse doit être démontrer par des faisceaux de preuves
Exemple de la matérialité des faits démontrée par les circonstances
Madame X, âgée de 80 ans, ouvre la porte à un homme qui inspire confiance et qui se présente comme se nommant Xx. La poste lui aurait délivré un colis par erreur en raison d’un patronyme très proche. Le voleur demande à la victime âgée et ne se doutant de rien d’attendre avec lui sur le balcon pendant qu’il téléphone à sa mère qui cherche une place de parking introuvable.
1h plus tard, le même individu rappelle Madame X en se faisant passer pour un policier qui aurait retrouvé ses papiers d’identité…..
Les circonstances démontrent la ruse de bout en bout qui a eu lieu par un complice pendant qu’elle se trouvait sur le balcon.
et, un faisceau de preuve,
Les malfaiteurs ont utilisés une carte bancaire dérobée dans plusieurs distributeurs de banque, très éloignés du domicile de l’assurée, ce qui peut être un élément de la preuve du vol.
alors, le vol par ruse peut être garanti dans certains contrat d’assurance.
Si le voleur est invité au domicile,
Le déroulé des faits est plus ambigu
Un samedi, Monsieur Y, jeune retraité, reçoit la visite d’une personne qui déclare être « antiquaire de passage. L’assuré, mis en confiance, lui vend quelques objets et accepte une transaction immédiate espèce . Restant un moment seul, le supposé « brocanteur » en a profité se retrouver dans une pièce où il n’était pas invité.
Le vol des bijoux n’est constaté que 2 jours plus tard lorsque l’assuré se rend compte que le voleur ne revient pas chercher le reste de la marchandise réservée, selon les dires de la victime.
et, l’absence de garantie pour le vol d’un préposé sera probable.
Nous ne pouvons que croire sur parole l’assuré qui clame sa mésaventure mais sans agression ni effraction constatées, nous ne pouvons qu’émettre une réserve sur l’application de la garantie. L’individu n’a pas fait usage d’une fausse qualité puisqu’une transaction commerciale a bien eu lieu. Le contrat d’assurance souscrit ne couvre pas cette situation.
Toujours les mêmes scénario connus
En conclusion, plusieurs histoires permettant le vol par ruse reviennent régulièrement. Par prévention il est bon de rappeler les conseils de bon sens. Le plombier du voisin qui vous demande de vérifier que le robinet de la cuisine coule, le malaise de la jeune fille dans l’ascenseur, le démarchage à domicile pour les oeuvres caritatives sont des prétextes à s’introduire au domicile et laisser la porte ouverte à un complice.
