Comment se calcule la valeur de remplacement à neuf ou d’occasion ?
Ce mois d’août, un assuré conteste notre estimation d’un vélo VTT de la marque Specialized, acheté en 2011, et qui lui a été dérobé. En effet, la facture ne précisait pas si le modèle Stumpjumper était équipé d’un amortisseur ou si, au contraire, il en était dépourvu. Il faut savoir que « stumpjumper » chez Specialized peut designer le modele semi-rigide, mais aussi le modele tout-suspendu ! Or, le modele tout-suspendu se démarque par l’ajout de « FSR » au nom du modèle. Celui-ci n’étant pas présent sur la facture, il n’était que logique pour l’expert de prendre le modele semi-rigide.
En l’absence de preuve, le prix retenu au jour du sinistre ne prend en compte que le modèle le moins cher. En cas de vol, il appartient à l’assuré d’apporter la preuve de l’appartenance, la valeur du bien et parfois de son état pour la valeur à neuf.
La valeur à neuf au jour du sinistre ne correspond pas toujours au prix d’achat du bien figurant sur la facture.
Je reprends l’exemple du vélo acheté en 2011, si le même modèle n’est plus vendu au jour du sinistre sur le catalogue de la boutique, en raison de nouvelles séries mises en vente chaque nouvelle saison, il faut se référer à un modèle similaire de l’année 2011.
La technologie issue des nouveaux matériaux employés tels que le carbone, ainsi que tous les équipements modifient la produit, de sorte que le même modèle de vélo VTT version 2011 n’a plus rien à voir avec le modèle 2017 dans sa composition c’est la raison pour laquelle la référence du modèle change. Du coup, les prix augmentent naturellement pour la dernière version et baisse relativement sur les anciennes séries. L’exemple le plus parlant est la voiture tout le monde comprend que donner une marque de voiture ne suffit pas à trouver son juste prix. Le modèle de l’année 2011 n’a pas les mêmes caractéristiques que celui de l’année 2017.
L’indemnité ne peut être une source d’enrichissement sans cause
Selon le principe indemnitaire détaillé dans le Code des Assurances, l’indemnité versée par l’assureur ne peut être source d’enrichissement. A. Astegiano-La Rizza dans leur article sur Actuassurance, expliquent parfaitement bien les fondements juridiques.
Du côté de la pratique de l’expert terrain, il ne s’agit pas de rembourser à un assuré un vélo acheté en 2011 sur la base du prix catalogue modèle 2017; ce dernier coûtant plus cher que le prix d’achat facturé et en amélioration qualitative par rapport à celui qui a été dérobé mais de trouver un bien comparable au modèle dérobé pour remettre l’assuré dans la situation antérieure au sinistre.
En revanche, certains produits sont vendus plus chers en raison de l’augmentation du cout de la matière première ou de la fabrication (exemple dans le secteur de l’outillage) encore plus marquant sur les produits de maroquinerie de marque de luxe dont le prix de la même référence catalogue a nettement augmenté.
Pour des biens récents, certains contrats se basent sur le prix d’achat.
Pour simplifier, certaines compagnies ont fait le choix de rembourser le mobilier en valeur à neuf sur la base du prix d’achat facturé pour les biens de moins de 1, 2 ou 3 ans d’ancienneté selon les catégories contractuelles (meubles meublants, électroménager, informatique…)
La valeur à neuf peut être illimitée ou plafonnée
Selon les contrats d’assurance, après avoir classés les biens par catégories contractuelles, figurant en général dans le lexique des conditions générales du contrat d’assurance, la valeur à neuf peut être plafonnée à un taux défini (25% par exemple) et pour certains biens type informatique ou électroménager.
Exemple pour le calcul d’une valeur à neuf illimitée
J’achète un téléphone à 800 euros en janvier 2013, ce bien est dérobé en janvier 2017. L’expert placera son estimation au jour du sinistre à 500 euros (en tenant compte de notre raisonnement indiqué plus haut) avec un règlement immédiat à 250 euros (correspondant à l’application d’un taux de vétusté forfaitaire de 10 % an calculé depuis la date d’achat jusqu’à la date du sinistre). L’assuré peut racheter le même bien dans les 2 ans et renvoyer sa facture dite de « rachat » pour obtenir un règlement différé de 250 euros.
Pour d’autres contrats d’assurance, le règlement différé peut être plafonné dans certaines catégories de biens
Je reprends le même exemple que précédemment avec un plafond de 25% sur le règlement différé sur la téléphonie, le règlement différé se limitera donc à 125 euros au lieu de 250… vous pouvez déjà faire le calcul sur des montants plus importants correspondant au plafond des capitaux mobiliers souscrits.
